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www.biocoldprocess.fr est le Site d’informations sur le procédé BIOCOLD PROCESS et sur le réseau de Franchisés BIOCOLD PROCESS distribuant le procédé BIOCOLD PROCESS dans le cadre de la loi DOUBIN sur la franchise. Le Site www.biocoldprocess.fr est à destination exclusive des professionnels utilisant des espaces réfrigérés positifs et des candidats à un Partenariat BIOCOLD PROCESS. Le Site est édité par le franchiseur du réseau BIOCOLD PROCESS : la Société ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL.

MENTIONS LEGALES :
Ce Site internet est la propriété de la Société ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL, franchiseur de l’enseigne BIOCOLD PROCESS.

ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL
59 Rue de l’École Normale
33200 BORDEAUX
RCS : BORDEAUX B 400 944 039

Gérant d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL: Jean-Marc PARE
Responsable de la publication du Site : Jean-Marc PARE

La marque et le logo BIOCOLD PROCESS sont déposées en tant que marques françaises et européennes. L’utilisation de la marque BIOCOLD PROCESS et/ou du logo BIOCOLD PROCESS sans autorisation est strictement interdite.

Le Site est hébergé par : Online SAS

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Le contenu du Site internet www.biocoldprocess.fr peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et il peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l’internaute pourrait avoir accès via son Site Web, étant expressément rappelé qu’un lien vers un site quel qu’il soit ne signifie aucunement qu’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL ne saurait être tenu pour responsable directement ou
indirectement, de dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient être induits par l’usage du
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Le Site internet www.biocoldprocess.fr, sa structure générale, l’intégralité des pages du Site, et les documents qui y sont disponibles en téléchargement sont l’entière propriété d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL, ils constituent une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Par conséquent, aucune de ces informations, textes, marques, slogans, accroches ne peut être, de manière totale ou partielle utilisée, quelque qu’en soit les fins, sans notre autorisation expresse, préalable et écrite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. La divulgation d’informations de toutes natures (techniques, produits, marques, financières, commerciales, marketing, communication, stratégie, méthodes, savoir-faire, organisation, recherche, développement, etc. ) sur le réseau BIOCOLD PROCESS et/ou sur le procédé BIOCOLD PROCESS, sans l’autorisation d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL fera l’objet de poursuites, la conservation du secret des ces informations constituant un élément clé de la réussite d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur, la violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon, aux termes de l’article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL, en écrivant ou en envoyant un e-mail.

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Tout lien hypertexte avec ce Site internet doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation auprès d’ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL.

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ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL est propriétaire de Blogs et de Pages Externes sur internet, notamment à des fins de présentation du Partenariat BIOCOLD PROCESS, régi par la loi Doubin sur la franchise. Les présentes mentions légales du Site www.biocoldprocess.fr s’appliquent de plein droit à ces blogs et pages externes.

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ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ouindirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au Site www.biocoldprocess.fr à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable.

La consultation du Site www.biocoldprocess.fr, des Blogs et Pages Externes BIOCOLD PROCESS liés à ce site vaut acceptation des présentes « CONDITIONS D’UTILISATION ET MENTIONS LEGALES » . Si vous n’êtes pas d’accord avec les présentes « CONDITIONS D’UTILISATION ET MENTIONS LEGALES », veuillez immédiatement cesser de naviguer sur le site www.biocoldprocess.fr et/ou les Blogs et Pages externes BIOCOLD PROCESS.

DONNEES PERSONNELLES

  • Des données sont collectées sur ce Site exclusivement auprès de professionnels utilisant des espaces réfrigérés positifs et de candidats à un Partenariat BIOCOLD PROCESS afin :d’établir et maintenir une relation commerciale et professionnelle avec nos prospects et clients, constitués exclusivement des professionnels utilisant des espaces réfrigérés positifs; de présenter nos activités à des candidats à un Partenariat BIOCOLD PROCESS et recevoir des candidatures à un Partenariat BIOCOLD PROCESS dans le cadre de la Loi Doubin sur la franchise.
  • Les données personnelles recueillies sur le Site résultent de la communication volontaire de
    professionnels utilisant des espaces réfrigérés positifs et de candidats à un Partenariat BIOCOLD PROCESS.

ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL a procédé à toute déclaration CNIL requise, conformément à la loi du 06 janvier 1978, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’avis de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles et pourra exercer ces droits par courrier à l’adresse: ALPA SYSTEMS INTERNATIONAL – 59 Rue de l’École Normale 33200 BORDEAUX

DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Le droit applicable est au site www.biocoldprocess.fr est le droit français.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Paris.

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